Conditions Générales
Votre vie privée et vos droits sont protégés afin que vous puissiez acheter nos produits en toute confiance.
Produits
Tous les produits proposés par Atlas & Zanzibar sont décrits aussi complètement que possible et en toute bonne foi. Les offres et les prix sont valables le jour où ils sont proposés sur notre site web. Les prix indiqués comprennent la TVA et l'éventuelle contribution de recyclage (Recupel).
Atlas & Zanzibar ne peut être tenu responsable des erreurs (d'impression) contenues dans ses offres.
Nous proposons nos produits sur notre site web ou dans nos catalogues et dépliants jusqu'à épuisement des stocks. Atlas & Zanzibar fait tout son possible pour que tous les produits que vous avez commandés soient disponibles. Toutefois, il peut arriver qu'un article soit en rupture de stock et ne puisse être expédié dans les quatre jours, auquel cas nous vous en informerons dès que possible et vous pourrez décider d'annuler votre commande. Nous fournissons la dernière version de la carte ou du guide pour chaque achat. Il est possible que la photo du site provienne d'une version antérieure.
Atlas & Zanzibar ne peut être tenu responsable de tout dommage qui pourrait résulter du non-stockage d'un produit.
Accord
Il existe un accord valable entre vous et Atlas & Zanzibar lorsqu'Atlas & Zanzibar reçoit la confirmation de votre commande sur son site web, ou lorsqu'Atlas & Zanzibar reçoit votre formulaire de commande dûment complété et signé.
Toutefois, Atlas & Zanzibar peut décider de soumettre la validité du contrat à d'autres conditions, dans le cas, par exemple, de commandes ou de prépaiements importants, de commandes effectuées par des mineurs, si le formulaire de commande est incomplet ou incorrect, ou si des commandes antérieures n'ont pas été payées.
Conformément à la loi sur les pratiques commerciales, les pertes/dommages sont de la responsabilité du vendeur. Toutefois, vous devez nous en informer dans un délai acceptable (3 semaines) après avoir reçu une confirmation d'expédition par e-mail ou via le statut de la commande sur le site. Atlas & Zanzibar se réserve le droit de refuser votre demande si elle ne nous parvient pas dans ce délai. Vous pouvez envoyer votre notification de non-réception à info@atlaszanzibar.be.
Droit des consommateurs
La loi belge sur les pratiques commerciales et sur l'information et la protection du consommateur du 14 juillet 1991, permet à l'acheteur d'informer le vendeur dans les 14 jours suivant la réception du produit qu'il annule l'achat. Les marchandises doivent être retournées au plus tard 3 jours après.
Si vous souhaitez retourner un produit parce que vous avez changé d'avis, vous pouvez le faire dans les 7 jours suivant la réception. Si vous avez payé à l'avance, nous vous rembourserons votre commande dès que nous aurons reçu l'article retourné.
Vous devrez alors payer tous les frais d'expédition, tant ceux de l'envoi que ceux du retour.
Si le produit que vous recevez n'est pas celui que vous avez commandé, ou s'il arrive endommagé, veuillez le renvoyer dans les 7 jours suivant la réception. Si vous avez payé à l'avance, nous vous rembourserons votre commande et vos frais d'expédition à la réception de votre article retourné.
Atlas & Zanzibar peut refuser ou ne pas rembourser les articles retournés si l'emballage plastique a été ouvert ou si les produits ont été endommagés par le client.
Livraison
Le lieu de livraison est celui que vous avez indiqué sur votre commande. Les produits en stock sont expédiés dans les 24 heures, sauf circonstances imprévues. Si un produit ne peut être expédié dans les cinq jours ouvrables parce que le produit n'est pas en stock, ou pour toute autre raison, vous en serez informé. Toutefois, Atlas & Zanzibar ne peut être tenu responsable des retards éventuels.
Paiement
Les factures sont payables au comptant dans les 14 jours suivant la date de facturation, au siège de Atlas & Zanzibar, sans escompte. Passé ce délai, ils sont en défaut sans autre mise en demeure. En cas de non-paiement d'une facture à son échéance, toutes les autres factures en cours à ce moment-là seront immédiatement exigibles et le client reconnaît expressément être redevable d'une indemnité conventionnelle/extrajudiciaire égale à 15% du solde restant dû, avec un minimum de 50 euros, hors TVA et intérêts conventionnels s'élevant à 12% sur une base annuelle.
Le CLIENT accepte expressément que Atlas & Zanzibar attribue les paiements intermédiaires sur les factures les plus anciennes et non réglées.
Les commandes provenant de l'extérieur de la Belgique ne seront acceptées que si elles sont payées à l'avance par carte de crédit ou virement bancaire.
Responsabilité et limitation de la responsabilité
Atlas & Zanzibar ne peut pas garantir que la boutique en ligne fonctionne sans interruption ou sans erreur. Atlas & Zanzibar ne donne aucune garantie quant aux résultats qui peuvent être obtenus en utilisant la boutique en ligne, ni quant à l'exactitude ou à la fiabilité des informations obtenues via cette boutique en ligne.
Ce site est fourni par Atlas & Zanzibar sur une base "telle quelle" et "telle que disponible". Atlas & Zanzibar ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du site, aux informations, au contenu, aux matériaux ou aux produits présentés sur ce site. Dans les limites autorisées par la loi, Atlas & Zanzibar décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. Atlas & Zanzibar ne peut être tenu responsable de tout dommage, quel qu'il soit, résultant de l'utilisation de son site web, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages directs, indirects ou consécutifs.
Droit applicable et juridiction compétente
Le droit Belge est applicable.
Seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Gand seront compétents.
Détails de l'adresse :
Atlas & Zanzibar
Kortrijksesteenweg 19
9000 Gand
Belgique
HRG : 167676